4-2) LES FACULTÉS DE MEDECINE, DE MEDECINE DENTAIRE ET DE PHARMACIE
A/ Faculté de médecine de Tunis
- Arrêté des Ministres de la Santé Publique et de l’Enseignement Supérieur du 11 octobre 1996, fixant le régime des études et des examens applicables à la faculté de médecine et de pharmacie de Tunis en vue de l'obtention du diplôme national de docteur en médecine, tel que modifié par l’arrêté du 11 octobre 2005.
- Arrêté de la ministre de la santé par intérim et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 novembre 2019, portant organisation de l’examen d’entrée au troisième cycle des études médicales tel que modifié par l’arrêté du 18 novembre 2022.
B/ Faculté de médecine de Sousse
- Arrêté des Ministres de la Santé Publique et de l’Enseignement Supérieur du 11 octobre 1996, fixant le régime des études et des examens applicables à la faculté de médecine de Sousse en vue de l'obtention du diplôme national de docteur en médecine, tel que modifié par l’arrêté du 11 octobre 2005.
C/ Faculté de médecine de Sfax
- Arrêté des Ministres de la Santé Publique et de l’Enseignement Supérieur du 11 octobre 1996, fixant le régime des études et des examens applicables à la faculté de médecine de Sfax en vue de l'obtention du diplôme national de docteur en médecine, tel que modifié par l’arrêté du 11 octobre 2005.
D/ Faculté de médecine de Monastir
- Décret-Loi n° 80-6 du 15 août 1980, portant création d'une Faculté de Médecine à Monastir.
- Arrêté des Ministres de la Santé Publique et de l’Enseignement Supérieur du 11 octobre 1996, fixant le régime des études et des examens applicables à la faculté de médecine à Monastir en vue de l'obtention du diplôme national de docteur en médecine, tel que modifié par l’arrêté du 11 octobre 2005.
E/ Dispositions communes aux facultés de médecine
- Décret n° 95-2601 du 25 décembre 1995, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national de docteur en médecine tel que modifié et complété par le décret n°2005-1457 du 5 mai 2005 et le décret n°2008-487 du 18 février 2008, le décret n°2010-1585 du 29 juin 2010.
F/ faculté de médecine dentaire de Monastir
- Loi n° 75-71 du 14 novembre 1975, portant création d'une faculté de médecine dentaire à Monastir.
G/ faculté de pharmacie à Monastir
- Loi n° 75-72 du 14 novembre 1975, portant création d'une faculté de pharmacie à Monastir.
- Arrêté des Ministres de la Santé Publique et de l’Enseignement Supérieur du 31 mars 1998, fixant le régime des études et des examens applicable à la faculté de pharmacie de Monastir en vue de l'obtention du diplôme national en pharmacie, tel que modifié par l’arrêté du 3 janvier 2001.
H/ Dispositions communes aux facultés de médecine, de médecine dentaire et de pharmacie
- Arrêté des Ministres d’Éducation, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique et de la Santé Publique du 31 mai 1990, fixant la liste des départements des facultés de médecine, de pharmacie et de médecine dentaire relevant de l'université des sciences, des techniques et de médecine de Tunis, de l'université du centre et de l'université de Sfax pour le Sud, tel que complété par l’arrêté des Ministres de la Santé Publique et de l’Enseignement Supérieur du 11 octobre 1996.
4-3) LES INSTITUTS SUPERIEURS DES SCIENCES INFIRMIERES
4-4) DISPOSITIONS COMMUNES AUX ETABLISSEMENTS PLACES SOUS LA TUTELLE DES MINISTERES DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPEREIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIUE ET DE LA TECHNOLOGIE.